Mentions légales

Identification et publication

Le présent site est publié par :
QUANTUM GENOMICS
Société Anonyme à conseil d’administration
33 Rue Marbeuf
75008 Paris
France

Capital social : 6 854 992,09 €
RCS PARIS B 487 996 647
N° TVA intracommunautaire : FR 90 487 996 647
Tél : +33 (0)1 85 34 77 70
E-mail : [email protected]
Le Directeur de la publication et de la rédaction est : Marc Karako

Hébergeur

Infomaniak Network SA
https://infomaniak.com
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse
N° IDE & TVA : CHE-103.167.648
+41(0)22 820 35 44
[email protected]

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Conditions Générales d’Utilisation

1. OBJET

Toute Personne physique ou morale, visiteur ou inscrit pour accéder ou utiliser le site http://www.quantum-genomics.com/ ou à toute information publiée sur le site, accepte d’être lié par les termes des Conditions Générales d’Utilisation prévues par cet accord.

Tout accès et/ou utilisation du site http://www.quantum-genomics.com/ suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre QUANTUM GENOMICS et l’Utilisateur.
Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du service.

2. INFORMATIONS LÉGALES ET DÉFINITIONS

Informations légales

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé :
Le Site http://www.quantum-genomics.com/ est édité par QUANTUM GENOMICS, Société Anonyme à conseil d’administration, au capital social de 6 559 361,44 €, dont le siège social est sis à l’adresse 33 Rue Marbeuf, 75008 Paris, France. La société est immatriculée au registre de commerce et des sociétés de Paris : RCS Paris 487 996 647. Le numéro de TVA intracommunautaire est FR 90 487 996 647.
Tél : +33 (0)1 85 34 77 70
E-mail : [email protected]
Ci-après « l’Editeur »
Le Directeur de la publication est Marc Karako.
Ci-après « le Directeur de la publication »
Le Site est hébergé par Infomaniak Network SA (https://infomaniak.com), dont le siège social est sis à Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse, N° IDE & TVA : CHE-103.167.648, +41(0)22 820 35 44, [email protected].
Ci-après « l’Hébergeur »

Définitions :

Condition Générale d’Utilisation (« CGU ») : les présentes conditions d’utilisations du site web http://www.quantum-genomics.com/
Services : Ensembles des Services fournis par QUANTUM GENOMICS et ses partenaires, accessibles par le biais du Site.
Site : désigne le Site Internet accessible depuis l’adresse http://www.quantum-genomics.com/ ou de tout autre adresse URL
Utilisateur : Désigne toute personne physique ou morale qui visite une ou plusieurs pages du Site

3. PRÉSENTATION DU SITE ET CONDITIONS D’ACCES

Le site QUANTUM GENOMICS permet à l’utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

– Accès à la présentation de la société
– Accès aux données financières (Bilan semestriel et annuel, analyses financières, présentations investisseurs…)
– Accès à l’actualité de la société (communiqués de presse, articles, vidéos…)

Tous les coûts afférents à l’accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à Internet.

QUANTUM GENOMICS met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.

QUANTUM GENOMICS ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Site.

L’accès au Site est libre et gratuit et ne nécessite pas d’inscription préalable. L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site gratuitement, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

QUANTUM GENOMICS se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Site, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

La connexion et la navigation sur le site quantum-genomics.com valent acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation, quelques soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments qui figurent sur le site de QUANTUM GENOMICS sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.

L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse http://www.quantum-genomics.com/ sont la propriété exclusive de QUANTUM GENOMICS. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.

Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif.

L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de QUANTUM GENOMICS.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, QUANTUM GENOMICS se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

5. POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

QUANTUM GENOMICS s’engage à protéger les informations personnelles et la vie privée de ses clients, visiteurs du Site internet et de toute personne utilisant ses Services de manière générale.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez du droit de demander au responsable du traitement l’accès aux données à caractère personnel vous concernant, la rectification ou l’effacement de celles-ci, la limitation du traitement de vos données personnelles.

Pour plus d’informations concernant vos droits, veuillez consulter notre Politique de protection de données et cookies (disponible dans le présent document).

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

QUANTUM GENOMICS n’est responsable que tu contenu des pages qu’elle édite.

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels QUANTUM GENOMICS n’exerce pas de contrôle. Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de QUANTUM GENOMICS.

L’éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son site sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires.

En outre, l’information préalable de l’éditeur du site est nécessaire avant toute mise en place de lien hypertexte. Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. QUANTUM GENOMICS se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l’estime non conforme à sa politique éditoriale.

QUANTUM GENOMICS n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité.

QUANTUM GENOMICS ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.

7. MODIFICATION DES CGU

QUANTUM GENOMICS se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression / modification de fonctionnalités existantes.

Il est ainsi conseillé à l’Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site http://www.quantum-genomics.com/.

8. DURÉE ET RÉSILIATION

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de la connexion au Site.

9. DISPOSITIONS DIVERSES

Si une partie des CGU devait s’avérer illégale, invalide ou inapplicable, pour quelle que raison que ce soit, les dispositions en question seraient réputées non écrites, sans remettre en cause la validité des autres dispositions qui continueront de s’appliquer aux Utilisateurs.
Les présentes CGU sont soumises au droit français.

10. CONTACT

Pour toute question ou demande d’information relative au site internet ou tout signalement de contenu, d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur via le formulaire de contact ou à l’adresse e-mail suivante : [email protected] ou adresser un courrier à l’adresse du siège social de QUANTUM GENOMICS soit 33 Rue Marbeuf, 75008 Paris, France.

Politique de protection des données et cookies

QUANTUM GENOMICS attache la plus grande importance à la protection des données personnelles et de la vie privée de ses clients comme de toute personne qui accède à ses sites internet.

La présente Politique de protection des données personnelles et cookies (« Politique ») décrit quels types de données personnelles vous concernant peuvent être amenés à traiter QUANTUM GENOMICS et ses éventuels sous-traitants.

Toutes les opérations sur vos données personnelles sont réalisées dans le respect des réglementations en vigueur et notamment de la loi n°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« Règlement »),

L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance et accepté la présente Politique en même temps qu’il a accepté les Conditions générales d’utilisation du site. Si l’utilisateur est en désaccord avec ces termes, il est libre ne pas utiliser les sites et ne fournir aucune donnée personnelle.

ARTICLE 1 – DÉFINITIONS

« Donnée à caractère personnel » – toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.

« Traitement de données à caractère personnel » – toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction;

« Responsable du traitement » – la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, qui collecte et traite des données à caractère personnel ;

« Destinataires » – la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui reçoit communication de données à caractère personnel, qu’il s’agisse ou non d’un tiers.

« Tiers autorisés » – une personne physique ou morale, une autorité publique, un service ou un organisme, placées sous l’autorité directe du responsable du traitement ou du sous-traitant, qui sont autorisées à traiter les données à caractère personnel ;

ARTICLE 2 – CHAMP D’APPLICATION

La société QUANTUM GENOMICS exerce une activité de commerce électronique, au sens de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

La présente politique de protection des données à caractère personnel (ci-après la « Politique ») a pour objectif d’informer les Personnes concernées de la manière dont leurs données à caractère personnel sont collectées et traitées par QUANTUM GENOMICS.

ARTICLE 3 – IDENTITÉ DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT

Les données à caractère personnel sont collectées par QUANTUM GENOMICS, Société Anonyme à conseil d’administration, au capital social de 6 644 589,70 €, ayant son siège social sis à l’adresse 33 Rue Marbeuf, 75008 Paris, France, immatriculée au Registre de commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 487 996 647, représentée par Monsieur Jean-Philippe MILON, en sa qualité de Directeur Général.

ARTICLE 4 – Traitement de données à caractère personnel

Dans le cadre de l’exploitation de ses sites internet http://www.quantum-genomics.com/, QUANTUM GENOMICS collecte des données vous concernant. Ces données sont traitées conformément aux finalités prévues lors de la collecte, certaines informations étant obligatoires et d’autres facultatives, indiqués par l’astérisque (*) dans les formulaires de collecte.

a) Finalités

Dans le cadre d’un consentement de l’Utilisateur ou Client :

– L’élaboration de statistiques et de mesures de fréquentation des Services ;
– Le partage d’informations sur les réseaux sociaux ;

Dans le cadre de l’intérêt légitime de l’organisme pour lui permettre d’assurer la continuité de service :

– La candidature à un recrutement
– La réponse à des demandes de renseignements

b) Données traitées

Lors de la collecte des données, l’Utilisateur sera informé si certaines données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Les données identifiées par un astérisque au sein du formulaire d’inscription sont obligatoires. A défaut, l’accès aux Services et leur utilisation par l’Utilisateur sera impossible.

Par ailleurs, QUANTUM GENOMICS pourra être amené à collecter des données à caractère personnel pour d’autres finalités, en prenant soin de recueillir le consentement préalable des personnes concernées.

En particulier, QUANTUM GENOMICS pourra être amené à collecter les données suivantes :
– Identité : nom, prénoms, adresse de courrier électronique ;
– Données de contact : les messages envoyés sur le site via les formulaires de contact (« Idées ou suggestions », la correspondance qui pourrait éventuellement nous être envoyées).
– Données relatives aux candidatures : diplômes, certifications, CV, lettres de motivation.
– Statistiques de fréquentation : adresse IP, cookies, par exemple, les pages consultées par l’utilisateur, la date et l’heure de la consultation (voir détail concernant les cookies ci-dessous).

Le caractère obligatoire ou facultatif des données que les Personnes concernées pourraient être amenées à renseigner sera indiqué sur les formulaires de collecte par un astérisque. En tout état de cause, QUANTUM GENOMICS s’engage à traiter l’ensemble des données collectées de manière conforme aux réglementations en vigueur et notamment de la « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement n°2016/679.

c) Destinataires des données collectées

Les données à caractère personnel collectées sur ce site sont exclusivement réservées à QUANTUM GENOMICS.

Dans le cas où QUANTUM GENOMICS confie les activités de traitement de données à des sous-traitants, ces derniers seront notamment choisis pour les garanties suffisantes quant à la mise en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées, notamment en termes de fiabilité et de mesures de sécurité.

Les données pourront, avec le consentement exprès et préalable de l’Utilisateur, être transmises aux partenaires commerciaux de QUANTUM GENOMICS. Cet accord peut être retiré à tout moment par l’Utilisateur.

d) Données transférées aux autorités et/ou organismes publics

Conformément à la réglementation en vigueur, les données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics, exclusivement pour répondre aux obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.

e) Données transférées à l’étranger

QUANTUM GENOMICS vous informe que vos données sont susceptibles d’être transférées hors Union Européenne, notamment vers la Suisse. QUANTUM GENOMICS s’engage à ne pas transférer les données personnelles hors Union Européenne, à condition que le pays destinataire présente un niveau de protection adéquat ou suffisant, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement (UE) 2016/679. La Suisse est reconnue comme assurant un niveau de protection adéquat des données personnelles.

f) Durées de conservation

QUANTUM GENOMICS conservera vos données personnelles dans un environnement sécurisé pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou pendant la durée de conservation minimale prévue par la législation applicable notamment en matière civile et commerciale. Certaines données personnelles peuvent être conservées par

QUANTUM GENOMICS pour des durées plus longues exclusivement à des fins archivistiques, dans l’intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques.
Les données sont conservées :

– Gestion des demandes via le formulaire de contact : 1 an à compter de la réception de la demande ;
– Mesure d’audience, gestion des Cookies : 13 mois ;
– Candidatures : 2 ans à compter du dernier contact avec le candidat.

g) Réseaux sociaux

Si l’Utilisateur possède un compte sur des sites des réseaux sociaux et qu’il accède au Site ou aux Applications sans s’être préalablement inscrit aux Services, l’Editeur peut recevoir des informations émanant desdits réseaux sociaux afin de faciliter la création d’un compte sur le Site ou l’Application.

Lorsque l’Utilisateur utilise un Service via un site de réseau social, l’Utilisateur permet à l’Editeur d’accéder à certaines informations qu’il a fournies au site de réseau social, telles que notamment son nom d’utilisateur, ses nom et prénom, son image de profil, et ses données relatives à l’utilisation de ce Service. En accédant à un Service via un site de réseau social l’Utilisateur autorise l’Editeur à collecter, stocker et utiliser toutes les informations que l’Utilisateur a autorisé le site de réseaux social à fournir à l’Editeur.

ARTICLE 5 – Protection des données personnelles des mineurs

QUANTUM GENOMICS ne collecte, ni ne conserve des données personnelles concernant les mineurs de moins de 15 ans, sans obtenir un consentement parental vérifiable, sachant que les titulaires de l’autorité parentale pourront demander à recevoir les informations relatives à leur enfant et en demander la suppression.

ARTICLE 6 – Cookies

L’Utilisateur est informé que, lors de ses connexions sur le Site ou les Applications et lors de l’utilisation des Services, des cookies ou autres technologies sont utilisées, sous réserve du choix exprimé par l’Utilisateur ; ce choix pouvant être modifié à tout moment.

Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Ces cookies facilitent la navigation et améliorent la convivialité du site internet.
L’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de son navigateur, comme indiqué ci-dessous. L’accès à certains services et rubriques du site pourra, dans cette hypothèse, être altéré, voire impossible.

Plusieurs types de cookies sont susceptibles d’être utilisés par le site :

a) Les Cookies de navigation sur le Site et Applications :

Les Cookies de navigation permettent d’améliorer les performances des Services afin de fournir à l’Utilisateur une meilleure utilisation du Site et des Applications. Ces Cookies ne requièrent pas l’information et l’accord préalable de l’Utilisateur pour être déposés sur le terminal de l’Utilisateur.

Plus précisément ces Cookies de navigation permettent notamment :
– D’adapter la présentation du Site et des Applications aux préférences d’affichage du terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…) lors des visites des Utilisateurs sur le Site et les Applications, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que le terminal comporte ;
– De permettre l’accès à un espace réservé soumis à identifiant et mot de passe ;
– De mémoriser des informations relatives au formulaire que l’Utilisateur a rempli sur le Site et les Applications ou à des informations que l’Utilisateur a choisi sur le Site ou l’Application ;
– D’offrir à l’Utilisateur un accès à son compte présentant notamment, mais sans s’y limiter le panier d’achats, son paiement, l’historique de commandes, ou à tout autre espace réservé aux clients grâce à ses identifiants ;
– De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’Utilisateur de se connecter à nouveau à un contenu ou à un Service après une certaine durée écoulée.

b) Les Cookies de mesure d’audience :

Les Cookies de mesure d’audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site et les Applications (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l’Editeur d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.

c) Google Analytics et Vie privée

Ce site internet utilise un service d’analyse Web fourni par Google Inc (« Google »). Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation de ce site sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. Google utilise ces informations pour évaluer votre utilisation du site, afin de compiler des rapports sur l’activité du site pour les opérateurs du site et de fournir d’autres services liés à l’utilisation du site et à l’utilisation d’Internet. Aussi Google va-t-il transmettre ces renseignements à des tiers le cas échéant si la loi l’exige ou si ces données sont traitées par des tiers sur mandat de Google. En aucun cas l’adresse IP ne sera associée à d’autres données de Google. L’Utilisateur peut désactiver les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.

d) Les Cookies de partage de réseaux sociaux :

QUANTUM GENOMICS offre la possibilité aux Utilisateurs des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le Site à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. L’éditeur du réseau social concerné est susceptible d’identifier l’Utilisateur grâce aux boutons de partages, même si ce bouton n’a pas été utilisé lors de la consultation de notre site/application. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre la navigation d’un Utilisateur sur le Site, du seul fait de l’activation du compte de l’Utilisateur sur ce réseau social (session ouverte) sur son terminal durant sa navigation sur le site.

QUANTUM GENOMICS n’a aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le site et associées aux données personnelles dont ils disposent. L’Utilisateur est invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés. Ces politiques de protection doivent notamment permettre à l’Utilisateur d’exercer ses choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

Cookies soumis au consentement

Certains cookies sont soumis à consentement. En continuant à naviguer sur le site ou en utilisant ses fonctionnalités, l’Utilisateur consent à l’apposition de ces cookies. Il peut également exercer ou retirer son consentement ici :

J’accepte le dépôt et la lecture de cookies en vue de l’analyse de l’audience du site internet : Oui Non
J’accepte le dépôt et/ou la lecture de cookies en vue du partage des contenus du site (ex : boutons « J’aime » de Facebook par exemple) : Oui Non

Si votre navigateur le permet, vous pouvez également vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de votre navigateur, comme indiqué ci-dessous :

Refuser les cookies

L’Utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.

Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies :
Pour Internet Explorer™
Pour Safari™
Pour Chrome™
Pour Firefox™
Pour Opera™
Le cas échéant, l’utilisateur est informé que l’accès à certains services et rubriques du site pourra, dans cette hypothèse, être altéré, voire impossible.
À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies.

Enfin, l’Utilisateur peut se connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France.

L’Utilisateur pourra ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui offrent la possibilité de refuser ou d’accepter les Cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à aux informations de l’Utilisateur de navigation les publicités susceptibles d’être affichées sur son terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

La durée de conservation des cookies est variable selon le type de cookies. Nous utilisons majoritairement cookies qui s’autodétruisent après la fin de la connexion. Il s’agit dans ce cas de cookies dits de session ou de navigation. Un fichier de journalisation nous permet également d’historiser tous les accès à nos pages web ou le téléchargement des différents fichiers disponibles sur nos sites, et ce pendant une durée de 6 mois. Enfin, les informations concernant votre consentement relatif aux cookies est conservé pendant une durée maximum de 13 mois. Les cookies sont utilisés pour un usage interne et ne sont pas accessible à un tiers

ARTICLE 7 – Droits des Personnes

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, l’Utilisateur dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. L’Utilisateur peut également disposer de droits complémentaires nationaux (ex : définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de données à caractère personnel après le décès).

Pour des motifs tenant à sa situation particulière, l’Utilisateur peut s’opposer au traitement des données le concernant.

Pour exercer ces droits, l’Utilisateur peut s’adresser par courrier à l’adresse 33 Rue Marbeuf, 75008 Paris, France
ou par mail à l’adresse [email protected]. Un justificatif d’identité pourra lui être demandé.

Sous réserve d’un manquement à aux dispositions ci-dessous, l’Utilisateur a le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr ou de l’Autorité de Contrôle à la Protection des Données de son lieu de résidence.

ARTICLE 8 – MESURES DE Sécurité

Compte tenu de l’évolution des technologies, des coûts de mise en œuvre, de la nature des données à protéger ainsi que des risques pour les droits et libertés des personnes, QUANTUM GENOMICS met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir la confidentialité des données à caractère personnel collectées et traitées et un niveau de sécurité adapté au risque.

ARTICLE 9 – MODIFICATIONS DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En cas de modification de la présente Politique par QUANTUM GENOMICS, ou si des textes légaux ou règlementaires l’exigent, elle sera publiée sur nos sites et sera effective dès sa publication. Par conséquent, nous vous invitons à vous y référer lors de chaque visite afin de prendre connaissance de sa dernière version disponible en permanence sur nos sites internet.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, l’Utilisateur peut également consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr ou de l’Autorité de Contrôle à la Protection des Données de son lieu de résidence.